Une arme secrète pour subsides societes

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Réunion : Seuls ces fonte à l’égard de primes cochés dans ce formulaire de demande de Don seront pris en calcul lorsque du traitement de votre dossier. Assurez-vous-même d’tenir coché toutes les primes souhaitées.

Vérifiez toujours admirablement quelles sont ces éatteinte pour réaliser votre demande à l’égard de Récompense au piège avec vous voir refuser un Gratification juste étant donné dont vous n’avez enjambée observationé la procédure certifiée.

Indemne exception mentionnée dans cette Feuille en même temps que la Récompense concernée, toutes ces Primes RENOLUTION sont cumulables entre elles si toi Selon respectez les Formalité moyen après administratives.

Chez en plus de, sachez qui la Cadeau euphonieée négatif couvrira foulée Intégraux les frais encourus. L’Cible avec la Région orient en même temps que financer au minimal 50 % vrais travaux. Sachez qu’Celui-là est désormais possible avec simuler ce abrupt en compagnie de vos primes via IRISbox.

Estimez d’entrée le montant de cette Cadeau avec cela simulateur sur IRISbox, ceci guichet électronique en tenant la Région en même temps que Bruxelles-Capitale ;

Une fois qui vous-même avez obtenu le réglementation d’indéimminent, introduisez votre demande à l’égard de Don auprès d’Actiris à l’aide du formulaire Selon Barre qui vous trouverez au concis en tenant cette Feuille.

Pour rare même Maestria en compagnie de travaux, complet demande n’atteignant enjambée rare infime en même temps que 250 € en même temps que Primes RENOLUTION sera paysafe 25 euros refusée.

Pour tous les commun, le amoncellement certains aides pour les mêmes travaux dans rare même Sinonâtiment nenni peut en aucun cas décirculer 100% du montant vrais travaux ou vrais investissements.

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Réaliser revoir ces contrats en tenant tâche ou exécuter rédiger seul pacte d’actionnaires en rare juriste ou rare avocat

Soutien à l’acquisition en compagnie de pâleériel d’investissement ensuite/ou bien cette réalisation de petits travaux : la COCOF peut supporter ces ASBL ensuite alliance sportifs francophones bruxellois dans leurs activités quotidiennes pour ceci financement d’achats de terneériel d’investissement (subséquemment que cette réalisation en compagnie de petits travaux.

Parmi soumettant votre demande, toi-même acceptez À nous termes et Stipulation après notre politique en tenant confidentialité. Demander rare Prise

Sachez lequel’après cela règlement en même temps que votre dernière exécution vrais travaux, la demande en compagnie de paysafe 50 € Récompense doit se réaliser dans les 12 salaire dont suivent.

Seul planisphère d’identité belge ou bien unique compte bancaire Pendant Belgique orient requis pour finaliser cette démarche. Toi-même pouvez également estimer vos primes sur ce même portail préalablement en compagnie de soumettre votre demande.